Copropriété LE CLOS DE L'ARDECHE BAT B - 9 rue de l'ardeche 27000 Évreux
France
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Normandie
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Eure
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Évreux
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9 rue de l'ardeche 27000 Évreux
Copropriété LE CLOS DE L'ARDECHE BAT B
La copropriété LE CLOS DE L'ARDECHE BAT B est située dans la commune de Évreux.
Elle a été construite entre 2001 et 2010.
Elle est immatriculée sous le numéro AA3467420.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété compte un total de 25 lots, dont 25 lots principaux, 25 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété LE CLOS DE L'ARDECHE BAT B
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | LE CLOS DE L'ARDECHE BAT B |
| Adresse | 9 rue de l'ardeche 27000 Évreux  |
| Construction | Entre 2001 et 2010 |
| Immatriculation | AA3467420 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 25 | Lots |
|---|---|
| 25 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 25 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 13/04/2017 |
| Règlement de copropriété | 03/09/2010 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 26/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/12/2022 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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